Jean-Louis Morel


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Louis MOREL
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Tribunal pour enfants de Gap
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_debut="2024-01-01"
date_fin="2027-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Gap"
JORFTEXT000048572593(source JORF)
désignation
16 Décembre 202316/12/2023
De: Jean-Louis MOREL
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Tribunal pour enfants de Gap
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Gap"
suppleant
JORFTEXT000039656708(source JORF)
désignation
22 Décembre 201922/12/2019
De: MOREL Jean-Louis
commandant de sapeurs-pompiers volontaires
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
INTK1601987A(source BOMI)
attribution
17 Mars 201617/03/2016
De: MOREL Jean-Louis
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Gap
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Gap"
suppleant
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Jean-Louis Morel
directeur du Gis Friches à l'ENSAIA de Nancy
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
JORFTEXT000025208667(source JORF)
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Morel (Jean-Louis, Claude, Joseph)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2011-02-21"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000023471321(source JORF)
conférés
25 Janvier 201125/01/2011
De: Morel (Jean-Louis, Claude, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services hors classe
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2010-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
JORFTEXT000022759302(source JORF)
nomination
01 Septembre 201001/09/2010
De: Morel (Jean-Louis, Claude, Joseph)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services hors classe
Les médecins chefs des services de classe normale
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000021495657(source JORF)
promotion
19 Décembre 200919/12/2009
De: Jean-Louis Morel
Objet:
Article 1 -
par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour les années 2008 et 2009
Commission III
Groupe de disciplines
Environnement et agronomie
Écologie des forêts, prairies et milieux aquatiques
Mathématiques et informatique appliquées
Sciences sociales, agriculture et alimentation, espace et environnement
Marion Guillou : Présidente
Membres INRA
Groupe:
Par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement
ESRH0900380A(source BOESR)
composition
07 Septembre 200907/09/2009
De: Morel (Jean-Louis, Claude, Joseph)
médecin général, médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 13 juillet 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-07-13"
JORFTEXT000020818355(source JORF)
promotion
07 Juillet 200907/07/2009
De: Morel (Jean-Louis, Claude, Joseph)
Médecin général, médecin-chef des services de classe normale
Objet:
inspecteur du service de santé pour la gendarmerie nationale
Groupe:
Service de santé pour la gendarmerie nationale
date_debut="2008-09-26"
JORFTEXT000019160666(source JORF)
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Morel (Jean Louis)
Institut national polytechnique de Lorraine (Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires)
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeurs des universités et assimilés
Section 68 : biologie des organismes
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000017721006(source JORF)
nomination
20 Décembre 200720/12/2007
De: Morel (Jean-Louis, Claude, Joseph)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000271024(source JORF)
conférés
20 Décembre 200620/12/2006
De: Jean-Louis Morel
Médecin chef des services
directeur régional du service de santé des armées (Saint-Germain-en-Laye), dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux
Groupe:
Direction centrale du service de santé des armées
Service de santé des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000458069(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 200625/10/2006
De: Morel (Jean-Louis, Claude, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
JORFTEXT000000610000(source JORF)
nomination
23 Mai 200623/05/2006
De: Jean-Louis Morel
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants des fédérations sportives et groupements sportifs
mentionnés au 7 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
a) Représentants de la Fédération française de karaté, et arts martiaux affinitaires
Groupe:
Commission consultative des arts martiaux
Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
JORFTEXT000000444517(source JORF)
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Morel (Jean-Louis, Claude, Joseph)
médecin en chef. Chevalier du 14 juillet 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-07-14"
JORFTEXT000000785634(source JORF)
promotion
04 Mai 200504/05/2005
De: Jean-Louis Morel
(suppléant)
Objet:
à la commission consultative des arts martiaux
représentants des fédérations sportives et groupements sportifs
mentionnés au 7 de l'article 1er de l'arrêté du
8 juillet 2004
précité
a) Représentants de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
Groupe:
Commission consultative des arts martiaux
Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
JORFTEXT000000445778(source JORF)
nomination
07 Novembre 200407/11/2004
De: Morel (Jean-Louis)
Institut national polytechnique de Nancy
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeurs des universités et assimilés
Section 68 : biologie des organismes
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000610733(source JORF)
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Morel (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
4. Au titre des membres désignés par les organisations professionnelles d'enseignants les plus représentatives dans le karaté ou les disciplines affinitaires
Groupe:
Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
JORFTEXT000000391223(source JORF)
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Morel (Jean-Louis, Claude, Joseph)
médecin en chef ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760456(source JORF)
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Morel (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs
en application du 2o de l'article 4 et du 4o de l'article 5 du décret no 92-172 du
21 février 1992
Section 2
Milieu, organismes, populations
Professeur d'université
Groupe:
Commission nationale des enseignants-chercheurs
date_debut="1998-01-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000389223(source JORF)
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: Morel (Jean-Louis, Claude, Joseph)
médecin en chef ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000711424(source JORF)
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: Morel (Jean-Louis, Marie)
adjudant-chef, artillerie; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
Cité
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000352863(source JORF)
décoration
17 Mars 199117/03/1991
De: Morel (Jean-Louis, Claude, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000709032(source JORF)
nomination
01 Février 199101/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.